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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES COEUR DE FRANCE
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LE SAINT CLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAINT CLAIR
VOLAILLES COEUR DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457073
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2013

Présentation de la marque LE SAINT CLAIR

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES COEUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAILLES COEUR DE FRANCE domicilié(e) Route de Sainte Montaine - 18410 - CLEMONT SUR SAULDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 598 005 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VOLAILLES COEUR DE FRANCE, A l'attention de Monsieur Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque LE SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAINT CLAIR est expirée depuis le 23 février 2013.

VOLAILLES COEUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE BOIS-DORE


VOLAILLES COEUR DE FRANCE, Société Anonyme - Route de Sainte Montaine - 18410 - CLEMONT SUR SAULDRE - France - SIREN 339598005


S.A. VOLAILLES COEUR DE FRANCE, A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 6 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161869 - Publication au BOPI 1993-08-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination n°364105 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 2 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376528 - Publication au BOPI 2003-09-02

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235192 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

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